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Marques déposées par GROS Jean-Jacques
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EFFECTIF
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EFFECTIF
GROS Jean-Jacques
GROS VIVIANE

Numéro de dépôt :
1738172
Date de dépôt :
27/11/1991
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/11/2021

Présentation de la marque EFFECTIF

Déposée le 27 novembre 1991 par GROS Jean-Jacques et GROS VIVIANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EFFECTIF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont GROS Jean-Jacques domicilié(e) BP 18 - 83120 - SAINTE-MAXIME - France et GROS VIVIANE domicilié(e) BP 18 - 83120 - SAINTE-MAXIME - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GROS Jean-Jacques et Viviane domicilié(e) Chez COGIMEX, BP 18 - 83120 - SAINTE-MAXIME - France.

La marque EFFECTIF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1738172.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque EFFECTIF est expirée depuis le 27 novembre 2021.

GROS Jean-Jacques a également déposé les autres marques suivantes : ERUPTION , AMBIGU , ARRON THE FASHION WAY THE PLEASURE OF QUALITY , REMIND , FULL BLUE , APPLY , AMTRACK , WILCOX


GROS Jean-Jacques - BP 18 - 83120 - SAINTE-MAXIME - France

GROS VIVIANE - BP 18 - 83120 - SAINTE-MAXIME - France


GROS Jean-Jacques et Viviane - Chez COGIMEX, BP 18 - 83120 - SAINTE-MAXIME - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-05

Renouvellement sans limitation le 28 juin 2001 n°2201689 - Publication au BOPI 2001-06-28

Renouvellement sans limitation le 22 novembre 2011 n°2484801 - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2011-11-22

Vêtements, chaussures et cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.